Déposée le 28 septembre 2001 par BANIER François-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « François-Marie BANIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est BANIER François-Marie domicilié(e) 18, rue Servandoni - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque François-Marie BANIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BANIER François-Marie - 18, rue Servandoni - 75006 - PARIS - France
NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2011 n°2479216 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05
Papier ; carton ; produits en ces matières (papier, carton) , à savoir mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton, cache-pots en papier, écriteaux en papier ou en carton, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enseignes en papier ou en carton, papiers lumineux, papiers mâchés, papiers filtres, statuettes en papier mâché, stores en papier ; produits d'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; feuilles bullées en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; appareils pour le collage de photographies ; supports pour photographies ; fournitures pour le dessin, instruments pour le dessin, boîtes de peinture, appuie-main pour peindre ; brosses pour peindre ; chevalets pour la peinture ; toiles pour la peinture ; peintures (tableaux) ; publications. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation de concours et de divertissement en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication de livres ; services de musée (présentation, exposition) ; publication de textes (autres que textes publicitaires) . Services de dessinateurs graphiques, gestion de lieux d'exposition ; impression lithographique ; imprimerie ; photographie ; reportages photographiques ; photocomposition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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